RECENSEMENT GENERAL DE LA POPULATION

 

Le recensement est un outil statistique qui permet à l’Etat de dénombrer sa population. 

Ancien-Régime

Avant la Révolution de 1789, très peu de recensements sont organisés sur l’ensemble du territoire. Ils sont généralement réalisés par feux, c’est-à-dire l’équivalent d’un foyer ou d’une famille. On en garde une trace inégale : à Toulon, nous ne disposons que d’un seul exemple en 1765 (cote CC77) sans doute le résultat du dénombrement lancé par le contrôleur général des finances du Roi Louis XV, François de l’Averdy.

On peut cependant utiliser les registres de la capitation qui listent une partie des habitants de la ville dans le but de prélever un impôt universel touchant les trois ordres à l’exception :

• des pauvres,
• des taillables imposés moins de 40 sols
• du clergé, qui s’acquitte d’une somme forfaitaire pour l’ensemble de l’ordre.

Les registres donnent en ville par îles ou à la campagne par quartiers, les noms, prénoms, métiers et montant de la taxe des chefs de famille pour les hommes mariés, les femmes célibataires, les veuves et les domestiques. Certains registres recensent l’intégralité de la population ce qui permet de connaître l’épouse et les enfants d’un homme marié. Enfin des registres classent à part certaines professions : militaires, marins et pêcheurs etc. Consultez les cotes CC36 à 75 allant de 1695, date de la création de cet impôt, à 1754.

Révolution

• Habitants de Toulon :

Dans le contexte de la Révolution, des enquêtes visant à dénombrer la population du pays sont menées. A Toulon, nous trouvons notamment :

Cote	Analyse	Date
R_G_I_5	Contribution Mobilière - Liste des habitants de Toulon, par sections et îles de maisons (Saint-Philippe, Saint-Pierre, Saint-Jean, Saint-Lazare, Saint-Vincent, Saint-Dominique, Saint-Esprit)	1791
R_F_I_1	Registre contenant les noms, prénoms, âge, état ou profession de tous les habitants de la commune de Toulon, de l’âge de 12 ans et au-dessus dressé en exécution des lois du 22 juillet 1791 sur la Police Municipale, et du 10 vendémiaire an IV sur la police intérieure des communes.  Par ordre alphabétique de A à V	1810

 

• Emigrés :

Nous conservons de façon partielle la liste des émigrés, généralement aristocratiques ou contre-révolutionnaires, ayant quitté la France pour des raisons politiques. Cette liste compile à l’échelle nationale les informations que les communes ont rapportées aux autorités départementales :

Cote	Analyse	Date
27 S 64	Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de toute la République. Lettre G.	1793
27 S 65	Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de toute la République. Lettres H, I, J, K.	1793
27 S 66	Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de toute la République. Lettre L.	1793
27 S 67	Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de toute la République. Lettre L (suite).	1793
27 S 68	Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de toute la République. Lettre M.	1793
27 S 69	Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de toute la République. Lettres N de Néde à Nuicet O d'O à Oizelay.	1793
27 S 70	Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de toute la République. Lettre P.	1793
27 S 71	Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de toute la République. Lettres Q et R.	1793
27 S 72	Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de toute la République. Lettre S.	1793
27 S 73	Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de toute la République. Lettre T.	1793
27 S 74	Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de toute la République. Lettres U, V, W, X, Y, Z.	1793
R_I_III_11	6e supplément à la liste générale des émigrés. Lettres A à K.	1799-1800
R_I_III_12	6e supplément à la liste générale des émigrés. Lettres L à Z.	1799-1800

Nous conservons également une liste plus spécifique à Toulon et au Var :

R_I_III_13

Emigrés - Listes des citoyens absents (de Toulon et diverses localités du département du Var).

1792

XIXe siècle et première moitié du XXe siècle

Le principe de la réalisation des recensements fut véritablement posé en 1791. Mais le premier recensement n’eut lieu qu’en 1801, les maires s’étant pour la plupart contentés de faire remonter des évaluations approximatives en lieu et place de véritables listes nominatives. Les recensements restent irréguliers jusqu’aux années 1830 : si certains prennent la forme de listes nominatives, d’autres constituent de simples rapports statistiques. A Toulon, la sous-série 1F contient ainsi quelques données statistiques.

Par la suite, les recensements deviennent quinquennaux et cohérents. Si les informations contenues ont varié au cours du temps, ils décrivent généralement tous les individus logeant dans un même lieu avec leur âge, leur lieu de naissance, leur profession et leur position dans la famille (père, mère, enfants, domestiques…). Les opérations donnent généralement lieu à des doubles listes, dont un exemplaire est transmis au préfet (série M des Archives départementales), et un exemplaire est conservé dans la commune (série F). Mais la conservation des documents revêt un caractère aléatoire en fonction des communes, car les documents ont longtemps été considérés comme ayant une simple utilité immédiate.

Pour la commune de Toulon, les sources sont réparties entre les Archives municipales de Toulon (AMT) et les Archives départementales du Var (AD83) :

Année	Cote		Consultation
	AMT	AD83	Salle de lecture des AMT	Salle de lecture des AD83	Site Internet des AD83
1841	Inexistant	Série M	Non	Oui	Oui
1846
1851
1856
1861
1866
1872
1876
1881
1886
1891
1896
1901
1906
1911
1916	Pas de recensement en raison de la guerre
1921	1 F 4-6	Série M	Oui	Oui	Oui
1926	1 F 7-9
1931	1 F 10-12
1936	1 F 13-15ter	Manquant		Non	Non
1941	Pas de recensement en raison de la guerre
1946	1F16-19	Manquant	Oui	Non	Non

Après la Seconde Guerre mondiale, les opérations de recensement sont désormais menées par l’Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE). Les recensements ont lieu en 1954, 1962, 1968, 1975, 1982, 1990, et 1999.

À partir de 1954, les listes nominatives ne sont plus obligatoires (tenue laissée au choix de la commune) puis interdites par la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) en 1982.

Depuis 2004, le recensement n’est plus général mais réalisé par tranches annuelles (communes de moins de 10 000 habitants) ou par échantillonnage (communes de plus de 10 000 habitants).

Les données collectées ne sont versées qu’aux Archives départementales (voir inventaires de la série W). Les communes, qui restent chargées du recrutement des agents recenseurs, ne conservent généralement plus que des documents d’ordre général sur l’organisation des campagnes de collecte des informations.

Année	Cote		Consultation
	AMT	AD83	Salle de lecture des AMT	Salle de lecture des AD83	Site Internet des AD83
1954	Manquant	Manquant	Non	Non	Non
1962	Manquant	Manquant	Non	Non	Non
1968	Manquant	Manquant	Non	Non	Non
1975	Manquant	Manquant	Non	Non	Non

Communicabilité

Les listes nominatives de recensement de la population sont librement communicables jusqu'en 1975 en vertu d'une dérogation générale (arrêté du 4 décembre 2009). 

Le délai de diffusion des recensements sur internet est de 75 ans (réglementation de la CNIL). 

Pour aller plus loin

Pour tout renseignement complémentaire concernant les recensements, nous vous invitons à consulter une sélection de ressources disponibles dans notre bibliothèque de recherche (consultation gratuite sur place uniquement) :   Inventaire des ressources disponibles